Bulletin officiel n° 3 du 19
Janvier 2012
Propriété intellectuelle - Mise en œuvre dans les
écoles du contrat sur la reproduction par
reprographie d’œuvres protégées dans les
établissements d’enseignement du premier degré -
circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR
MENE1200208C)
Baccalauréat général - Épreuve de spécialité de
droit et grands enjeux du monde contemporain pour la
série littéraire - session 2013 - note de service n°
2012-005 du 5-1-2012 (NOR MENE1135260N)
Actions éducatives - Introduction du jeu d’échecs à
l’École - circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR
MENE1135182C)
Actions éducatives - Développement des pratiques
orchestrales à l’école et au collège - circulaire n°
2012-010 du 11-1-2012 (NOR MENE1200612C)
Bulletin officiel n° 4 du 26 Janvier 2012
Baccalauréat général - Programme spécifique d’examen
de l’épreuve obligatoire d’enseignement scientifique
dans les séries économique et sociale et littéraire
à la session 2012 - arrêté du 9-12-2011 - J.O. du
23-12-2011 (NOR MENE1133696A)
Baccalauréat général - Programme spécifique d’examen
de l’épreuve de contrôle d’enseignement scientifique
dans les séries économique et sociale et littéraire
pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et
se présentant, dans les mêmes séries, à la session
2013 - arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR
MENE1133706A)
Baccalauréat professionnel - Liste des spécialités
ouvrant droit au concours général des métiers -
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR
MENE1133711A)
Baccalauréat professionnel - « Commerce » :
modification - arrêté du 9-12-2011 - J.O. du
20-12-2011 (NOR MENE1133673A)
Baccalauréat professionnel - « Vente
(prospection-négociation-suivi de clientèle) » :
création et modalités de préparation et de
délivrance - arrêté du 9-12-2011 - J.O. du
20-12-2011 (NOR MENE1133681A)
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